Politiques et règlements

Politiques et règlements académiques

• Directive académique sur les exigences linguistiques relatives aux demandes d'admission (199 Ko)
• Directive sur l'inscription aux cours (161 Ko)
• Directive sur l'évaluation des étudiant.e.s et le système de notation (154 Ko)
• Directive sur la reconnaissances des acquis académiques et des acquis expérientiels (111 Ko)
• Directive sur le transfert de crédit (116 Ko)
• Politique d'encadrement de la recherche (498 Ko)
• Politique de développement des collections de la bibliothèque (164 Ko)
• Politique sur l'admission aux programmes d'études (218 Ko)
• Politique sur l'appel et la révision de note (182 Ko)
• Politique sur la fraude académique (120 Ko)
• Politique sur les normes de progression et de succès dans un programme (163 Ko)
• Procédure académique sur l’évaluation d’une unité d’apprentissage par les étudiants et étudiantes (58 Ko)
• Règlement sur la divulgation des règlements académiques et les appels relatifs à des questions académiques (62 Ko)
• Règlement sur le droit d’auteur (166 Ko)
• Énoncé sur la liberté et l’intégrité académiques (132 Ko)
• Énoncé sur la notion de propriété intellectuelle (173 Ko)

Politiques et règlements administratifs

• Directive administrative de l’aide à relocalisation lors d’un recrutement compétitif (439 Ko)
• Directive administrative de rémunération (351 Ko)
• Directive administrative en matière de violence, de discrimination et de harcèlement pour les employé.e.s (317 Ko)
• Directive administrative en matière de violence, de discrimination et de harcèlement pour les étudiant.e.s (297 Ko)
• Directive de remboursement des frais de déplacement, de repas et d'accueil (686 Ko)
• Directive sur l'écriture inclusive (97 Ko)
• Directive sur la gestion des risques (489 Ko)
• Formulaire de plainte sur les services en français (18 Ko)
• Mécanisme d’examen et de traitement des problèmes et des plaintes liés aux services en français (26 Ko)
• Politique d'acceptation et de traitement des dons (260 Ko)
• Politique d'accessibilité (136 Ko)
• Politique d'aide à la relocalisation lors d’un recrutement compétitif (225 Ko)
• Politique de capitalisation des immobilisations corporelles (279 Ko)
• Politique de gestion des fonds (244 Ko)
• Politique de gestion des ressources documentaires (179 Ko)
• Politique de gestion et d'utilisation des médias sociaux (409 Ko)
• Politique de la gestion de la performance (413 Ko)
• Politique de placement (166 Ko)
• Politique de rémunération (209 Ko)
• Politique de santé et sécurité (116 Ko)
• Politique des frais de déplacement, de repas et d'accueil (173 Ko)
• Politique des prestations parentales supplémentaires (126 Ko)
• Politique d’approvisionnement (270 Ko)
• Politique d’embauche du personnel administratif et de soutien (172 Ko)
• Politique en matière de ressources humaines pour l'application des services en français (121 Ko)
• Politique en matière de surveillance électronique (74 Ko)
• Politique en matière de violence, de discrimination et de harcèlement (79 Ko)
• Politique relative aux conflits d'intérêts (153 Ko)
• Politique sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée (190 Ko)
• Politique sur l'utilisation des installations numériques (194 Ko)
• Politique sur l'utilisation du sceau de l'Université (60 Ko)
• Politique sur la délégation des pouvoirs d’approbation et de signature (270 Ko)
• Politique sur la gestion des commandites (487 Ko)
• Politique sur la gestion des risques (393 Ko)
• Politique sur la liberté d'expression - Rapport annuel 2021-22 (COQES) (513 Ko)
• Politique sur la liberté d’expression (55 Ko)
• Politique sur la location des locaux de l'Université (276 Ko)
• Politique sur la sécurité de l'information numérique (229 Ko)
• Politique sur la violence sexuelle (379 Ko)
• Politique sur le droit à la déconnexion du travail (205 Ko)
• Politique sur les assurances (189 Ko)
• Politique sur les mesures d'accommodement pour le personnel (125 Ko)
• Politique sur les opérations bancaires (192 Ko)
• Politique sur les services en français (110 Ko)
• Règlements administratifs de l'Université de l'Ontario français, du Conseil de gouvernance et du Sénat (978 Ko)
• Sondage sur les services en français (17 Ko)