Politiques et directives
Politiques et directives académiques
Études
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Politique sur l’admission aux programmes d’études (172 KB)
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Directive sur l’inscription aux cours (161 KB)
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Directive académique sur les exigences linguistiques relatives aux demandes d’admission (199 KB)
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Directive sur le transfert de crédit (116 KB)
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Directive sur la reconnaissance des acquis secondaires et postsecondaires et des acquis expérientiels (110 KB)
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Politique sur les normes de progression et de succès dans un programme (154 KB)
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Politique sur l’appel et la révision de note (182 KB)
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Directive sur la procédure d'évaluation des étudiant.e.s et sur le système de notation (152 KB)
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Règlement sur la divulgation des règlements académiques et les appels relatifs à des questions académiques (62 KB)
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Politique institutionnelle sur l’assurance qualité (377 KB)
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Procédure académique sur l’évaluation d’une unité d’apprentissage par les étudiants et étudiantes (58 KB)
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Politique sur la fraude académique (120 KB)
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Politique du Centre d’appui financier étudiant (182 KB)
Recherche
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Politique d’encadrement de la recherche (498 KB)
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Directive du programme pour invité.e.s en congé sabbatique (112 KB)
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Règlement sur le droit d’auteur (166 KB)
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Énoncé sur la notion de propriété intellectuelle (173 KB)
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Énoncé sur la liberté et l’intégrité académiques (132 KB)
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Stratégie institutionnelle de gestion des données de recherche (182 KB)
Bibliothèque
Politiques et directives administratives
Ressources humaines
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Politique d’aide à la relocalisation lors d’un recrutement compétitif (225 KB)
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Directive administrative de l’aide à la relocalisation lors d’un recrutement compétitif (439 KB)
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Politique de rémunération (209 KB)
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Directive administrative de rémunération (590 KB)
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Directive d'embauche des étudiantes et étudiants (164 KB)
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Politique de la gestion de la performance (413 KB)
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Politique sur le régime d’invalidité courte durée (158 KB)
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Politique sur les mesures d’accommodement pour le personnel (125 KB)
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Politique de santé et sécurité (116 KB)
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Politiques de prestations parentales supplémentaires (126 KB)
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Directive administrative en matière de violence, de discrimination et de harcèlement pour les employé.e.s (317 KB)
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Politique sur le droit à la déconnexion du travail (205 KB)
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Politique de mesures disciplinaires progressives (106 KB)
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Politique sur le travail flexible (160 KB)
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Directive sur le télétravail (550 KB)
Finances et approvisionnement
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Politique de capitalisation des immobilisations corporelles (279 KB)
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Politique de gestion des fonds (244 KB)
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Politique de placement (166 KB)
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Politique des frais de déplacement, de repas et d’accueil (173 KB)
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Directive de remboursement des frais de déplacement, de repas et d’accueil (686 KB)
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Politique sur les opérations bancaires (192 KB)
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Politique sur la fraude financière (767 KB)
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Politique d’approvisionnement (267 KB)
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Politique sur les assurances (189 KB)
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Politique sur la planification et le contrôle budgétaire (541 KB)
Administration
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Règlements administratifs de l’Université, du Conseil de gouvernance et du Sénat (978 KB)
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Politique sur la délégation des pouvoirs d’approbation et de signature (270 KB)
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Politique d’accessibilité (136 KB)
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Politique en matière de violence, de discrimination et de harcèlement (79 KB)
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Directive administrative en matière de violence, de discrimination et de harcèlement pour les étudiant.e.s (297 KB)
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Politique sur la violence sexuelle (379 KB)
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Politique relative aux conflits d’intérêts (153 KB)
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Politique en matière de surveillance électronique (74 KB)
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Politique de gestion des documents administratifs (189 KB)
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Plan de gouvernance documentaire (726 KB)
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Directive pour la gestion des courriels professionnels (91 KB)
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Politique sur la gestion des risques (393 KB)
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Directive sur la gestion des risques (489 KB)
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Politique sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée (262 KB)
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Formulaire de demande d’accès à l’information de l’UOF en vertu de la LAIPVP (314 KB)
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Politique sur les services en français (110 KB)
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Formulaire de plainte sur les services en français (18 KB)
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Mécanisme d’examen et de traitement des problèmes et des plaintes liés aux services en français (26 KB)
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Sondage sur les services en français (17 KB)
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Politique sur la gestion des commandites (487 KB)
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Politique sur la liberté d’expression (55 KB)
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Rapport annuel sur la liberté d’expression 2021-22 (513 KB)
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Rapport annuel sur la liberté d’expression 2022-23 (513 KB)
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Rapport annuel sur la liberté d’expression 2023-24 (514 KB)
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Politique sur l’utilisation du sceau de l’Université (60 KB)
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Politique sur la location des locaux de l’Université (276 KB)
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Politique sur l'Audit interne (126 KB)
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Code de conduite du corps étudiant (274 KB)
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Politique de logement étudiant (93 KB)
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Politique sur la santé mentale étudiante (343 KB)