Politiques et directives

Politiques et directives académiques

• Directive académique sur les exigences linguistiques relatives aux demandes d'admission (199 KB)
• Directive sur l'inscription aux cours (161 KB)
• Directive sur l'évaluation des étudiant.e.s et le système de notation (154 KB)
• Directive sur la reconnaissances des acquis académiques et des acquis expérientiels (111 KB)
• Directive sur le transfert de crédit (116 KB)
• Politique d'encadrement de la recherche (498 KB)
• Politique de développement des collections de la bibliothèque (164 KB)
• Politique de prêt de la bibliothèque (178 KB)
• Politique institutionnelle sur l'assurance qualité (377 KB)
• Politique sur l'admission aux programmes d'études (218 KB)
• Politique sur l'appel et la révision de note (182 KB)
• Politique sur la fraude académique (120 KB)
• Politique sur les normes de progression et de succès dans un programme (163 KB)
• Procédure académique sur l’évaluation d’une unité d’apprentissage par les étudiants et étudiantes (58 KB)
• Règlement sur la divulgation des règlements académiques et les appels relatifs à des questions académiques (62 KB)
• Règlement sur le droit d’auteur (166 KB)
• Énoncé sur la liberté et l’intégrité académiques (132 KB)
• Énoncé sur la notion de propriété intellectuelle (173 KB)

Politiques et directives administratives

• Directive administrative de l’aide à relocalisation lors d’un recrutement compétitif (439 KB)
• Directive administrative de rémunération (351 KB)
• Directive administrative en matière de violence, de discrimination et de harcèlement pour les employé.e.s (317 KB)
• Directive administrative en matière de violence, de discrimination et de harcèlement pour les étudiant.e.s (297 KB)
• Directive de remboursement des frais de déplacement, de repas et d'accueil (686 KB)
• Directive sur l'écriture inclusive (97 KB)
• Directive sur la gestion des risques (489 KB)
• Formulaire de plainte sur les services en français (18 KB)
• Mécanisme d’examen et de traitement des problèmes et des plaintes liés aux services en français (26 KB)
• Politique d'acceptation et de traitement des dons (260 KB)
• Politique d'accessibilité (136 KB)
• Politique d'aide à la relocalisation lors d’un recrutement compétitif (225 KB)
• Politique de capitalisation des immobilisations corporelles (279 KB)
• Politique de gestion des documents administratifs (283 KB)
• Politique de gestion des fonds (244 KB)
• Politique de gestion et d'utilisation des médias sociaux (409 KB)
• Politique de la gestion de la performance (413 KB)
• Politique de placement (166 KB)
• Politique de rémunération (209 KB)
• Politique de santé et sécurité (116 KB)
• Politique des frais de déplacement, de repas et d'accueil (173 KB)
• Politique des prestations parentales supplémentaires (126 KB)
• Politique d’approvisionnement (270 KB)
• Politique d’embauche du personnel administratif et de soutien (172 KB)
• Politique en matière de ressources humaines pour l'application des services en français (121 KB)
• Politique en matière de surveillance électronique (74 KB)
• Politique en matière de violence, de discrimination et de harcèlement (79 KB)
• Politique relative aux conflits d'intérêts (153 KB)
• Politique sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée (190 KB)
• Politique sur l'utilisation des installations numériques (194 KB)
• Politique sur l'utilisation du sceau de l'Université (60 KB)
• Politique sur la délégation des pouvoirs d’approbation et de signature (270 KB)
• Politique sur la gestion des commandites (487 KB)
• Politique sur la gestion des risques (393 KB)
• Politique sur la liberté d'expression - Rapport annuel 2021-22 (COQES) (513 KB)
• Politique sur la liberté d’expression (55 KB)
• Politique sur la location des locaux de l'Université (276 KB)
• Politique sur la sécurité de l'information numérique (229 KB)
• Politique sur la violence sexuelle (379 KB)
• Politique sur le droit à la déconnexion du travail (205 KB)
• Politique sur les assurances (189 KB)
• Politique sur les mesures d'accommodement pour le personnel (125 KB)
• Politique sur les opérations bancaires (192 KB)
• Politique sur les services en français (110 KB)
• Règlements administratifs de l'Université de l'Ontario français, du Conseil de gouvernance et du Sénat (978 KB)
• Sondage sur les services en français (17 KB)