Directives

Directive administrative sur les consignes sanitaires à l’Université de l’Ontario français

1. Préambule

Une rentrée axée sur la sécurité de la communauté universitaire.
Nous sommes enthousiasmés face à cette rentrée inaugurale à l’Université de l’Ontario français et nous savons que vous l’êtes aussi. En raison de la situation actuelle en lien avec la COVID-19 et suivant les recommandations de la santé publique, notre rentrée priorise la santé, la sécurité et le bien-être de la communauté universitaire avant toute chose. La présente directive définit les consignes sanitaires à respecter sur le campus de l’Université au 9, rue Lower Jarvis.
La version en vigueur de la présente directive est celle publiée sur le site Web de l’Université

2. Champs d’application et portée

La présente directive s’applique à toute personne qui souhaite fréquenter le campus de l’Université.

3. Étapes pour avoir accès au campus de l’Université

4. Autoévaluation quotidienne

Une personne voulant fréquenter le campus doit compléter, au début de chaque jour et avant d’avoir accès au campus, le formulaire d’autoévaluation des symptômes liés à la COVID-19 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre intitulé HealthQ à covidform.uof.ca. L’accès au campus dépend des réponses fournies au formulaire d’autoévaluation, incluant une question sur l’obligation d’être pleinement vacciné ou pleinement vaccinée ainsi qu’une question sur l’option des tests à la COVID-19.


Le formulaire peut être rempli via un téléphone intelligent ou un ordinateur. Le résultat positif au formulaire d’autoévaluation doit être présenté, soit avec son téléphone ou une version imprimée, au personnel attitré à l’entrée du campus au 9, rue Lower Jarvis.


Il sera aussi possible de remplir le formulaire sur un appareil fourni sur place, à l’entrée du campus.


Chaque personne doit remplir et signer une fiche de présence lors de son arrivée sur place au campus.

5. Vaccination

5.1.Toute personne voulant fréquenter le campus doit fournir une preuve de vaccination complète par l’un des vaccins homologués par Santé Canada Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre ou par l’Organisation Mondiale de la Santé. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

5.2. Si, pour des raisons médicales ou d’autres motifs reconnus par le Code des droits de la personne de l’Ontario l’option vaccinale n’est pas possible, une personne désireuse de se rendre sur le campus doit présenter un résultat de test négatif à la COVID-19 subi dans les 72 heures avant d’y accéder.

5.3. Pour les personnes qui ne répondent pas aux critères énoncés aux articles 5.1 et 5.2 ci-haut, les mesures suivantes sont privilégiées :
a) le télétravail pour les membres du personnel, lorsque la nature du travail le permet;
b) l’apprentissage à distance pour les étudiantes et étudiants;
c) les rencontres virtuelles pour les autres membres de la communauté universitaire, tels les partenaires et les fournisseurs.

5.4. Comment soumettre une preuve de vaccination
Vous devez soumettre votre récépissé de vaccins en envoyant votre information à :
danielle.bennett@uontario.ca, pour les étudiantes et les étudiants;
ramatou.barry@uontario.ca, pour le personnel (y compris le corps professoral) et les autres membres de la communauté universitaire, tels les partenaires et les fournisseurs.
Vous pouvez générer votre récépissé de vaccins sur le site Web du ministère de la Santé de l’Ontario Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre  si vous avez un numéro d’assurance-santé de l’Ontario.
Pour obtenir une preuve vaccinale des autres provinces et territoires du Canada, veuillez consulter la page Web du gouvernement du Canada.
Une période de sept (7) jours est à prévoir entre la soumission des documents et le traitement de la première demande d’accès au campus. L’Université s’engage à traiter le plus rapidement possible les demandes reçues.

5. Vaccination (suite)

5.5. Comment demander une exemption de vaccination
Il est possible d’obtenir une exemption à l’option vaccinale pour des raisons médicales ou d’autres motifs reconnus par le Code des droits de la personne de l’Ontario.
Les demandes d’exemption pour des raisons médicales seront traitées en priorité.
Vous devez soumettre votre demande écrite et toutes pièces justificatives en envoyant votre information à :
danielle.bennett@uontario.ca, pour les étudiantes et les étudiants
ramatou.barry@uontario.ca, pour le personnel, les partenaires ou les fournisseurs
Le traitement des demandes d’exemption pouvant être plus long, vous êtes invité à soumettre votre demande et toutes pièces justificatives le plus rapidement possible.

5.6. Où vous faire vacciner
Vous pouvez obtenir des informations sur les endroits où il est possible d’obtenir la vaccination à https://covid-19.ontario.ca/rendezvous-vaccin/ Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

5.7. Où passer un test de dépistage de la COVID-19
Vous pouvez obtenir des informations sur les endroits où il est possible d’obtenir la vaccination à https://covid-19.ontario.ca/centres-depistage/ Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

6. Port du masque chirurgical sur le campus

Le port du masque chirurgical est obligatoire en tout temps pour toute personne fréquentant le campus de l’Université. Un respirateur approuvé par les autorités de santé publique (par exemple le N95) peut également être porté comme alternative au masque chirurgical. Un masque chirurgical par jour sera fourni par l’UOF, sur demande. 

L’Université s’engage à respecter les exceptions décrétées Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre par le ministère de la Santé de l’Ontario pour le port du masque.

6.1. Pour les étudiantes et étudiants
Le port du masque chirurgical est obligatoire en tout temps pour les étudiantes et étudiants.

6.2. Pour les membres du personnel, y compris le corps professoral
Une professeure ou un professeur peut retirer son masque chirurgical pendant l’enseignement en maintenant une distance d’au moins deux (2) mètres avec les autres personnes.
Le masque chirurgical peut être retiré lorsque la personne est assise dans un bureau et qu’elle peut maintenir une distance physique de deux (2) mètres avec les autres.

6.3. Pour tous et toutes
La consigne du port du masque chirurgical en tout temps ne s’applique pas au moment des repas. Le masque chirurgical peut être retiré dès que la personne est devant son repas, et ce, jusqu'à ce qu'elle ait besoin de se déplacer à nouveau. Toutes les consignes de distanciation de deux (2) mètres s’appliquent aux moments des repas.

7. Distanciation physique

L’Université respecte les recommandations de la santé publique en ce qui concerne la distanciation, incluant les limites d’occupation en vigueur. À moins d’avis contraire, une distanciation de deux (2) mètres doit être maintenue en tout temps entre les personnes présentes sur le campus.

8. Autres consignes sanitaires

En plus de la vaccination, du port du masque et de la distanciation physique, les mesures de prévention préconisées par la santé publique s’appliquent pour restreindre la propagation de la COVID-19. Elles vont du lavage et de la désinfection fréquente des mains, du nettoyage régulier des espaces et des surfaces, de la signalisation indiquant le sens de la circulation sur place, et finalement au plan d’urgence en cas d’éclosion.

Le partage d’un espace de travail ou d’équipement entre membres du personnel n’est pas permis. Les membres du personnel doivent utiliser les lingettes désinfectantes fournies pour nettoyer leur espace de travail et toute pièce d’équipement utilisée avant et après leur quart de travail et après l’utilisation d’un équipement d’utilisation communautaire (p.ex : le clavier du photocopieur).

9. Déplacements

Le gouvernement du Canada demande d’éviter tout voyage non essentiel Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreà l’extérieur du Canada jusqu’à nouvel ordre.
Les déplacements à l’étranger qui sont en lien avec la mission de l’Université (voyages d’affaires, de recherche, d’apprentissage ou de développement professionnel) sont donc interdits, suivant les avis du gouvernement du Canada.

Les modes d’enseignement de l’UOF permettent aux étudiantes et aux étudiants de suivre les cours à distance et ce, quel que soit leur lieu de résidence. L’Université appuiera le déplacement vers l’Ontario d’étudiantes et d’étudiants internationaux et a mis en place des stratégies d’accueil appropriées lorsque de tels déplacements seront permis en fonction des règles imposées par le gouvernement du Canada.

Les déplacements à l’intérieur du Canada qui sont en lien avec la mission de l’Université devraient être évités et s’il y a lieu, nécessitent l’approbation préalable du vice-rectorat auquel la personne est rattachée.

En ce qui concerne les voyages personnels, l’Université encourage tous les membres de sa communauté universitaire à surveiller de près la situation et de suivre les conseils aux voyageuses et voyageurs et avertissements du gouvernement du Canada.

10. En cas d’exposition à la COVID-19 sur le campus

Toute personne qui présente des symptômes de la COVID-19 lors de sa présence sur le campus doit en informer :
• un membre du registrariat s’il s’agit d’un étudiant ou d’une étudiante;
• une superviseure ou un superviseur ou un membre de la direction pour tout membre du personnel;
• un membre du personnel de l’Université s’il s’agit d’une ou un partenaire ou d’une ou d’un fournisseur.

Toute personne qui développe des symptômes de la COVID-19 et qui a fréquenté le campus au cours des cinq jours préalables doit en informer :
• un membre du registrariat s’il s’agit d’un étudiant ou d’une étudiante;
• un superviseur ou un membre de la direction pour tout membre du personnel;
• un membre du personnel de l’Université s’il s’agit d’une ou un partenaire ou d’une ou d’un fournisseur.

Une fois avisée de la situation, l’Université évalue les informations pour s'assurer de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances et protéger les personnes présentes sur le campus. L’Université demandera notamment à ces personnes de subir un test de dépistage à la COVID-19 dans les plus brefs délais et de lui communiquer les résultats de ce test.

Selon l’évaluation des risques et le traçage des contacts rapprochés et prolongés, l’Université pourrait devoir :
• aviser les étudiantes et les étudiants, le personnel (y compris le corps professoral) et les autres membres de la communauté universitaire, tels les partenaires, les fournisseurs et les
visiteurs qui ont été exposé-e-s, leur demander de s’isoler, de surveiller l’apparition de symptômes s’apparentant à la COVID‑19;
• fermer le lieu de travail durant la désinfection.

11. En cas d’exposition à la COVID-19 en dehors du campus

Toute personne qui prévoit fréquenter le campus et qui présente des symptômes de la COVID-19 doit rester chez elle et contacter un fournisseur de soins de santé pour faire les suivis appropriés. Il est interdit de fréquenter le campus si une personne présente des symptômes de la COVID-19.
Si une personne reçoit un résultat de test positif à la COVID, elle doit faire les suivis nécessaires avec les autorités de santé publique et obtenir la permission de la santé publique avant de réintégrer le campus. Si la personne a fréquenté le campus dans les cinq jours précédant l’apparition des premiers symptômes, elle doit communiquer avec l’Université qui fera les suivis appropriés.

12. Non-respect de la présente directive

Le non-respect de la présente directive administrative par un membre du personnel, pour des raisons qui ne sont pas liées à un motif protégé par le Code des droits de la personne de l’Ontario, pourrait entraîner l’imposition de mesures administratives ou disciplinaires, selon le cas.

Si un membre du personnel fournit sciemment de faux renseignements, y compris, mais sans s'y limiter, une preuve de vaccination falsifiée ou une auto-évaluation non véridique sur les symptômes de la COVID-19, cela sera considéré comme de l'insubordination et l'employée ou l'employé pourrait faire l'objet de mesures disciplinaires. La personne se verra aussi refuser l'accès au campus.

Si un étudiant, une étudiante, une ou un partenaire,  un visiteur ou une visiteuse fournit sciemment de faux renseignements, y compris, mais sans s'y limiter, une preuve de vaccination falsifiée ou une auto-évaluation non véridique sur les symptômes de la COVID-19, l’accès au campus lui sera refusé et cette personne pourrait faire face à d’autres mesures.

13. Protection des renseignements personnels

Les renseignements personnels fournis directement au personnel de l’Université ou lors de l’utilisation de l’application HealthQ sont recueillis, utilisés, divulgués et conservés et détruits conformément à la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée; au paragraphe 2(3) de l’annexe 1 du Règlement 364/20: Règles pour les zones de l'étape 3 et à l’étape postérieure au plan d’action pris en vertu de la Loi de 2020 sur la réouverture de l'Ontario (mesures adaptables en réponse à la COVID-19); la Loi de 2004 sur la protection des renseignements personnels sur la santé, et à la politique de l'Université sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.

Les renseignements personnels recueillis en vertu de la présente directive administrative sont collectés afin d’assurer la santé et la sécurité sur le campus et dans le but de se conformer à la recommandation émise par la santé publique de conserver un registre des personnes qui se présentent sur les lieux de l’Université.

Les renseignements personnels ne seront pas divulgués à autrui sauf dans les circonstances suivantes :
• une agence de santé publique ou le ministère de la Santé en fait la demande formelle;
• une enquête de recherche de contacts de santé publique est nécessaire; ou
• s’il est autrement requis par une loi ou par une ordonnance d’un tribunal compétent.

14. Modification et révision de la présente directive

La présente directive découle de la politique de l’Université sur la santé et la sécurité.
L’Université continue à surveiller l’évolution de la situation en lien avec la COVID-19 et à se conformer à de nouvelles directives de la santé publique, ce qui veut dire que la présente directive sera modifiée si nécessaire pour tenir compte de cette évolution.

La dernière révision de la présente directive date du 1er septembre 2021.

Pour toute question, veuillez écrire à covid@uontario.ca.

Annexe 1

Étapes pour l’accès au campus
Pour les étudiantes et les étudiants

Si vous êtes vacciné.e

  1. Veuillez soumettre votre preuve de vaccination complète à danielle.bennett@uontario.ca
  2. L’Université va traiter votre demande afin de vous donner un premier accès au campus.
  3. Vous devez remplir un formulaire d’autoévaluation sur les symptômes de la COVID-19 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre intitulé HealthQ chaque jour que vous allez au campus.
  4. Vous devez remplir et signer une feuille de présence lors de votre arrivée sur le campus.
  5. Lorsque vous êtes sur le campus, vous devez suivre toutes les mesures sanitaires incluant le port

du masque chirurgical, le lavage des mains et la distanciation.

Si vous n’êtes pas vacciné

  1. Vous pouvez faire une demande d’exemption de vaccination pour des raisons médicales ou d’autres motifs reconnus par le Code des droits de la personne de l’Ontario. Vous devez envoyer votre demande écrite incluant les pièces justificatives à danielle.bennett@uontario.ca
  2. L’Université va traiter votre demande.
  3. Si votre demande d’exemption est acceptée, vous devrez présenter un résultat de test négatif à la COVID-19 subi dans les 72 heures à chaque fois que vous voudrez avoir accès au campus.
  4. Vous devez remplir un formulaire d’autoévaluation sur les symptômes de la COVID-19 intitulé HealthQ Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre chaque jour que vous allez au campus.
  5. Vous devez remplir et signer une feuille de présence lors de votre arrivée sur le campus.
  6. Lorsque vous êtes sur le campus, vous devez suivre toutes les mesures sanitaires incluant le port du masque chirurgical, le lavage des mains et la distanciation.

Annexe 2

Étapes pour l’accès au campus

Pour les membres du personnel, partenaires et fournisseurs

Si vous êtes vacciné.e

  1. Veuillez soumettre votre preuve de vaccination complète à ramatou.barry@uontario.ca
  2. L’Université va traiter votre demande afin de vous donner un premier accès au campus.
  3. Vous devez remplir un formulaire d’autoévaluation sur les symptômes de la COVID-19 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre intitulé HealthQ chaque jour que vous allez au campus.
  4. Vous devez remplir et signer une feuille de présence lors de votre arrivée sur le campus.
  5. Lorsque vous êtes sur le campus, vous devez suivre toutes les mesures sanitaires incluant le port

du masque chirurgical, le lavage des mains et la distanciation.

Si vous n’êtes pas vacciné.e

  1. Vous pouvez faire une demande d’exemption de vaccination pour des raisons médicales ou d’autres motifs reconnus par le Code des droits de la personne de l’Ontario. Vous devez envoyer votre demande écrite incluant les pièces justificatives à ramatou.barry@uontario.ca
  2. L’Université va traiter votre demande.
  3. Si votre demande d’exemption est acceptée, vous devrez présenter un résultat de test négatif à la COVID-19 subi dans les 72 heures à chaque fois que vous voudrez avoir accès au campus.
  4. Vous devez remplir un formulaire d’autoévaluation sur les symptômes de la COVID-19 intitulé HealthQ ( Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtrecovidform.uof.ca Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre) Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre chaque jour que vous allez au campus.
  5. Vous devez remplir et signer une feuille de présence lors de votre arrivée sur le campus.
  6. Lorsque vous êtes sur le campus, vous devez suivre toutes les mesures sanitaires incluant le port du masque chirurgical, le lavage des mains et la distanciation.

Liens utiles

La vaccination contre la COVID‑19 a pour but principal de réduire les décès ainsi que les hospitalisations liés au coronavirus. 

Pour vous aider à identifier des centres de vaccination ou de dépistage de la COVID-19, nous avons colligé une liste non exhaustive de ressources. Veuillez prendre note que certains liens mènent à des informations sur des sites en anglais. 

Ce que vous devez savoir sur la vaccination Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre 

Ce que vous devez savoir sur l'après vaccination  Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Accès aux soins de santé en Ontario pendant la COVID-19 pour les personnes non assurées Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre 

Où vous faire vacciner Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Où passer un test de dépistage de la COVID-19 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Voyage non essentiel à l’extérieur du Canada Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre à éviter

 

Le Centre francophone du grand Toronto Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre peut vous aider à trouver un centre de vaccination. Téléphone: 416 922-2672 poste 6. 

 

Soutien pour les étudiantes et étudiants de niveau postsecondaire en Ontario Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
 

Liens vers des sites en anglais

Ville de Toronto, COVID-19 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Ville de Toronto, dépistage de la COVID-19  Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Ville de Toronto, centre de vaccination de la COVID-19 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

 

Pour toute question, veuillez écrire à covid@uontario.ca.